Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 21487 posée par M. Marcel Bony

    Carte scolaire du Puy-de-Dôme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20231 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maîtres auxiliaires non réaffectés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19909 posée par M. Michel Sergent

    Situation des maîtres auxiliaires de l'académie de Lille

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19760 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19275 posée par M. Fernand Tardy

    Application du protocole d'accord sur la résolution de l'auxiliariat dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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