Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/11/1987
Pertinence
Question n° 06027 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Fonctionnement de l'université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

07/05/1987
Pertinence
Question n° 05079 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Université de Metz (Moselle): refus de création d'un département de génie électrique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05120 posée par M. André Bohl

IUT de Metz (Moselle): ouverture d'un département de génie électrique option électronique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 03245 posée par M. Roger Husson

Développement de l'université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

30/10/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02716 posée par M. Roland Grimaldi

Valenciennes (Nord): création d'une unité en génie mécanique associée au CNRS

La question est caduque

18/09/1986
Pertinence
Question n° 01493 posée par M. Roland Grimaldi

Valenciennes (Nord): création d'une unité en génie mécanique associée au CNRS

La question est caduque

12/06/1986
Pertinence
Question n° 00842 posée par M. Ivan Renar

Création d'une unité de génie mécanique à l'université de Valenciennes (Nord)

La question est caduque

08/05/1986
Pertinence