Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 22293 posée par Mme Françoise Férat

    Reprise d'ancienneté des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22472 posée par M. Robert Bret

    Infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22571 posée par M. François Autain

    Extension des mesures de reprise d'ancienneté au corps des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13106 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Situation des infirmiers anesthésistes après le protocole du 2 février 2010

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13267 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11597 posée par Mme Laurence Cohen

    Précarité des enseignants vacataires en université

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06743 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des infirmiers et infirmières scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible