Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09799 posée par M. Louis Souvet

    Date de versement des allocations d'études

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08587 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Conditions d'attribution des bourses d'études

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07912 posée par M. Xavier de Villepin

    Bourses d'études accordées aux Français dans un pays étranger

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04968 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Section "gestion de production": non-habilitation à recevoir des boursiers

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04152 posée par M. Marcel Debarge

    Accord d'une bourse d'étude aux jeunes chômeurs voulant entrer à l'université et de ce fait perdant leurs droits à l'allocation chômage

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10307 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Pénalisation subie par les universités accueillant des étudiants boursiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0158A posée par M. Gérard Delfau

    Situation financière des universités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne