Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/11/1987
Pertinence
Question n° 06172 posée par M. Marcel Vidal

Institut universitaire de technologie de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

21/05/1987
Pertinence
Question n° 02648 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Lorraine: création de nouveaux IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/09/1986
Pertinence
Question n° 01912 posée par M. Marc Boeuf

Nouvelles orientations concernant les IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01923 posée par M. Philippe Madrelle

Moyens accordés aux IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

03/07/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09429 posée par M. Jean Garcia

Développement de l'enseignement supérieur dans la Seine-Saint-Denis

La question est caduque

28/01/1988
Pertinence
Question n° 09155 posée par M. Pierre Brantus

Copies de logiciels par les professeurs d'IUT

La question est caduque

31/12/1987
Pertinence
Question n° 08458 posée par M. André Duromea

Suppression de postes de personnels administratifs à l'université du Havre (Manche)

La question est caduque

12/11/1987
Pertinence
Question n° 07527 posée par M. Jacques Moutet

Rémunération des vacations effectuées en IUT.

La question est caduque

03/09/1987
Pertinence
Question n° 07034 posée par M. Auguste Cazalet

Rémunération des enseignants vacataires dans les IUT

La question est caduque

09/07/1987
Pertinence