Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 08862 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'une université européenne à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08549 posée par M. Marcel Vidal

    Accueil des étudiants à la faculté de droit et de sciences économiques de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06172 posée par M. Marcel Vidal

    Institut universitaire de technologie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03769 posée par M. Marcel Vidal

    Ouverture des établissements d'enseignement supérieur au monde du travail

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02559 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme du centre national de la recherche scientifique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10085 posée par M. Marcel Vidal

    Situation du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10087 posée par M. Marcel Vidal

    Allocation de recherche aux jeunes chercheurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10097 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01118 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir du budget Eureka

    La question est caduque

    Pertinence Faible