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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga
Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 19670 posée par M. Emmanuel Capus
Situation des praticiens des centres de lutte contre le cancer
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1069S posée par M. Pierre Ouzoulias
Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 13240 posée par M. Jean-Marie Janssens
Devenir de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11356 posée par Mme Françoise Férat
Harmonisation des politiques publiques de soutien à la bioéconomie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23429 posée par M. Pierre Charon
Évaluation du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21920 posée par M. Maurice Vincent
Protection des lanceurs d'alerte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16841 posée par M. Michel Berson
Fonctionnement du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13402 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Articulation des différentes instances et autorités mobilisées sur les questions d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22414 posée par M. Emmanuel Hamel
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
La question est caduque
Pertinence