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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 01159 posée par M. Robert Pontillon
Bilan sur le financement de l'action en matière d'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01652 posée par M. André Diligent
Déséquilibre du secteur tertiaire entre l'Ile-de-France et les autres régions
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont
Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 24067 posée par M. Roland Courteau
Charte européenne des langues régionales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00582 posée par M. Henri Goetschy
Epreuve facultative de langue régionale au concours externe des IRA
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01727 posée par M. André Meric
Mesures envisagées pour développer le potentiel de la recherche en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02173 posée par M. André Meric
Financement de la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15573 posée par M. Jacques Dominati
Déflocage de l'amiante dans les établissements publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron
Campus innovants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence