Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

Question n° 06766 posée par M. André Maman

Equivalence de diplômes des professions médicales et paramédicales

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/06/1994
Pertinence
Question n° 09299 posée par M. Emmanuel Hamel

Programme Erasmus

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

05/01/1995
Pertinence
Question n° 12949 posée par M. Serge Vinçon

Reconnaissance des diplômes belges de coiffure féminine

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

30/11/1995
Pertinence
Question n° 19655 posée par M. André Maman

Programme " Leonardo da Vinci "

Réponse du ministère : Éducation

26/12/1996
Pertinence
Question n° 04501 posée par M. Georges Gruillot

Insertion professionnelle des étudiants

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06283 posée par M. Louis Souvet

Financement des universités

La question est caduque

13/03/2003
Pertinence
Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 23463 posée par M. Roger Madec

Valorisation des séjours linguistiques dans le cadre scolaire

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 15836 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation des étudiants français à l'étranger pendant la crise de coronavirus

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence