Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 07795 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Admission dans l'enseignement supérieur en France des élèves issus des lycées français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet

Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07643 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Lancement des instituts régionaux de formation dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06384 posée par M. Olivier Cadic

Critères de délivrance d'une bourse pour les étudiants issus du réseau français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/04/2023
Pertinence
Question n° 03334 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Transmission de l'avis rendu par CampusFrance sur les demandes de visas des étudiants étrangers

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/10/2022
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27230 posée par M. Serge Babary

Situation des étudiants français poursuivant un cursus en Ukraine et en Russie

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 16133 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accueil des étudiants étrangers en France pour la prochaine rentrée universitaire

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 13780 posée par M. Louis Duvernois

Campus France

La question est caduque

20/11/2014
Pertinence