Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 01018 posée par Mme Laurence Cohen

Conditions de délivrance de visas aux étudiants algériens

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01186 posée par M. Robert del Picchia

Décrochage des étudiants boursiers issus de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/09/2017
Pertinence
Question n° 02097 posée par M. Éric Jeansannetas

Aide bilatérale à l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02119 posée par M. Didier Mandelli

Contribution française au partenariat mondial pour l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02121 posée par M. Didier Mandelli

Aide publique au développement en faveur de l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/11/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13780 posée par M. Louis Duvernois

Campus France

La question est caduque

20/11/2014
Pertinence
Question n° 16133 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accueil des étudiants étrangers en France pour la prochaine rentrée universitaire

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 27230 posée par M. Serge Babary

Situation des étudiants français poursuivant un cursus en Ukraine et en Russie

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence