Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 27229 posée par Mme Laurence Garnier

    Création d'un cursus de formation dédié au chaume

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

    Soutien à l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09234 posée par Mme Françoise Férat

    Mobilité et formation des apprentis à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

    Mobilité européenne des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04843 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24465 posée par M. Pascal Allizard

    Financement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24401 posée par M. Pascal Allizard

    Financement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24431 posée par Mme Corinne Féret

    Financement de l'apprentissage post-bac

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19774 posée par M. Alain Houpert

    Le « flop » de l'apprentissage en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne