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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 312 trouvées
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Question n° 01291 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Lorraine: création de nouveaux IUT
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01347 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Caution de la faculté de lettres de Nantes (Loire-Atlantique) à la soutenance d'une thèse
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01662 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Devenir de l'université de Metz (Moselle)
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02648 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Lorraine: création de nouveaux IUT
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02911 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Assouplissement des règles d'attribution des prestations familiales quand un des enfants atteint sa vingtième année
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 10291 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Enseignement agricole privé : statut du personnel, décrets d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22017 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Situation des personnels des réseaux d'aide spécialisée à l'enfance en difficulté dans le département de la Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23932 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Demandes d'habilitation déposées par l'université de Limoges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26088 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Réforme de la recherche
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19913 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Formation des jeunes au secourisme et à la sécurité civile
La question a été retirée
Pertinence