Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 111 trouvées

  1. Question n° 06063 posée par M. Philippe Mouiller

    Réingénierie et universitarisation de la formation initiale d'orthoprothésiste et de podo-orthésiste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10697 posée par M. Ronan Kerdraon

    Formation des orthoptistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10216 posée par M. Didier Marie

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07809 posée par Mme Virginie Klès

    Réforme du diplôme de puéricultrice

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07544 posée par M. Alain Le Vern

    Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22934 posée par M. Maurice Vincent

    Formation initiale des orthophonistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

    Maintien du master 2 professionnel AGIS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne