Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 06348 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Place des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05860 posée par Mme Vivette Lopez

Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05747 posée par Mme Françoise Cartron

Préservation de la filière professionnelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05573 posée par M. Cyril Pellevat

Réforme du baccalauréat en septembre 2018

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05349 posée par Mme Mireille Jouve

Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22003 posée par M. François Bonhomme

Traitement des admissions post-bac

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 17886 posée par M. Alain Anziani

Accès au prêt étudiant

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 16640 posée par M. Daniel Laurent

Bourse au mérite

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence