Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 21410 posée par Mme Claudine Lepage

Difficultés d'accès des bacheliers français et franco-turcs aux universités turques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 16673 posée par Mme Renée Nicoux

Réduction massive de la capacité d'accueil des classes préparatoires PCSI du lycée Gay-Lussac à Limoges

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16077 posée par M. François Rebsamen

Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/11/2010
Pertinence
Question n° 1072S posée par M. Jean-Luc Fichet

Réforme du Bac STI

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence
Question n° 14978 posée par Mme Claudine Lepage

Place de l'enseignement des mathématiques dans la réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/09/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21289 posée par M. François Marc

Amélioration du champ de qualification pour les jeunes ruraux

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 26134 posée par Mme Catherine Troendlé

Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 22690 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réforme du baccalauréat STAE

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence