Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 00653 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fermeture de la filière STG « comptabilité et finances des entreprises » au lycée Blaise Pascal à Orsay

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01585 posée par M. Robert del Picchia

Demandes de bourse et de logement pour les étudiants français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/08/2012
Pertinence
Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai

Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/09/2012
Pertinence
Question n° 05867 posée par M. Yann Gaillard

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06069 posée par M. François-Noël Buffet

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16640 posée par M. Daniel Laurent

Bourse au mérite

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 17886 posée par M. Alain Anziani

Accès au prêt étudiant

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 22003 posée par M. François Bonhomme

Traitement des admissions post-bac

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence