Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05674 posée par M. Pierre Charon

    Rapport annuel du Comité éthique et scientifique de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04723 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Formation des infirmiers et infirmières au sein du modèle Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03218 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Manque de personnels infirmiers et blocage de recrutement pour motifs administratifs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00389 posée par M. Yves Détraigne

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00665 posée par M. Pierre Charon

    Bilan 2021 de Parcoursup et nombre de bacheliers sans solution

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20234 posée par M. Laurent Lafon

    Parcoursup et quotas d'extra-franciliens

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20237 posée par M. Laurent Lafon

    Capacités d'accueil dans l'enseignement supérieur francilien

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne