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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 0084G posée par M. Gérard Le Cam
Les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08648 posée par M. Roland Courteau
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08814 posée par Mme Natacha Bouchart
Étalement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0746S posée par M. Hervé Maurey
Reversement aux intercommunalités du fonds d'amorçage de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 06732 posée par M. André Trillard
Réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08824 posée par M. Michel Savin
Difficultés pour l'application de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09379 posée par M. Bernard Fournier
Obligation pour les communes de mettre en place les temps d'activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10845 posée par M. Gérard Cornu
Réforme des rythmes scolaires en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11266 posée par M. François Grosdidier
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence