Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 07741 posée par M. Marc Daunis

    Adéquation du statut des personnels enseignants au nouveau temps d'activité périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10144 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Remplacement des enseignants faisant valoir leurs droits à la retraite en cours d'année scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11671 posée par Mme Sophie Primas

    Place des mouvements pédagogiques agréés dans les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13218 posée par M. Yves Détraigne

    Consultation sur le socle commun

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13289 posée par M. Daniel Laurent

    Demi-journée de concertation sur le temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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