Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 126 trouvées

  1. Question n° 04227 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Modalités d'accès à la profession d'avocat

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06836 posée par M. Ivan Renar

    Rentrée 1987-1988 à l'UER de sciences économiques de Lille

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07985 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'enseignement du droit communautaire

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08549 posée par M. Marcel Vidal

    Accueil des étudiants à la faculté de droit et de sciences économiques de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00615 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réalisation de la seconde tranche de la faculté de droit de Brest (Finistère)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10596 posée par M. Edouard Le Jeune

    Construction de l'université de Bretagne occidentale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10944 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Difficultés d'accueil des jeunes bacheliers dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne