Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 02229 posée par M. Claude Huriet

    Date de discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11448 posée par M. Serge Mathieu

    Financement des centres d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15053 posée par M. Joseph Ostermann

    Transformation des centres d'information et d'orientation en services d'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16257 posée par M. Serge Mathieu

    Transformation des centres d'information et d'orientation (CIO)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19932 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de la politique de transformation des centres d'information et d'orientation en services d'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12433 posée par M. Joseph Ostermann

    Transformation des centres d'information et d'orientation en services d'Etat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10569 posée par M. Rémy Pointereau

    Paiement des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron

    Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible