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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

1. Question n° 18777 posée par M. Emmanuel Hamel

   Retraite des professeurs d'université

   Réponse du ministère : Éducation

   21/11/1996

   Pertinence

2. Question n° 00369 posée par M. Gérard Bailly

   Rétablissement d'un diplôme autonome de gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   11/07/2002

   Pertinence

3. Question n° 12563 posée par M. Paul Girod

   Avenir de la gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   17/06/2004

   Pertinence

4. Question n° 15933 posée par M. Yves Détraigne

   Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/02/2005

   Pertinence

5. Question n° 16095 posée par M. Jean Louis Masson

   Contribution des communes à l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/02/2005

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 20823 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Mise à la retraite des chercheurs

   La question est caduque

   27/02/1997

   Pertinence

2. Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin

   Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

   La question a été transformée.

   23/03/2006

   Pertinence

3. Question n° 25296 posée par M. Robert Tropeano

   Financement des écoles privées sous contrat d'association par les communes

   La question a été retirée

   16/11/2006

   Pertinence