Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 25767 posée par Mme Patricia Schillinger

    Stages à la formation d'esthéticienne

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25885 posée par M. Alex Türk

    Stage de formation des esthéticiennes

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Stages : état des lieux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02365 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Décret relatif aux stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02893 posée par M. Bernard Angels

    Statut des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09547 posée par M. Henri Tandonnet

    Stages hors du temps scolaire

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18092 posée par M. Jean-Claude Luche

    Gratification obligatoire des stages dans les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20626 posée par M. Roger Karoutchi

    Suites réservées aux conclusions de la conférence des grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte