Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 04657 posée par M. Michel Savin
Perspectives de décentralisation des services d'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06806 posée par M. Michel Savin
Perspectives de décentralisation des services d'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 07620 posée par M. François Marc
Apprentissage du breton à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08648 posée par M. Roland Courteau
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08859 posée par M. Alain Fauconnier
Généralisation des conventions entre l'État et les collectivités territoriales en matière de langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21146 posée par M. Jean Louis Masson
Pavoisement des écoles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22577 posée par M. Alain Dufaut
École et numérique
La question est caduque
Pertinence