Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 05421 posée par M. Yves Détraigne

Projet de réforme des classes préparatoires aux grandes écoles de commerce et de management

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/02/2023
Pertinence
Question n° 04820 posée par M. Yves Détraigne

Manque de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2023
Pertinence
Question n° 01660 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2022
Pertinence
Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne

Discrimination relative au handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21973 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06742 posée par M. Yves Détraigne

Places en master

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/05/2023
Pertinence
Question n° 27563 posée par M. Yves Détraigne

Étudiants en recherche de master

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 24020 posée par M. Yves Détraigne

Etudiants sans master

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23818 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence