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595 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 561 trouvées
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Question n° 01367 posée par M. Pierre Schiele
Mesures à prendre pour faciliter la reprise des études
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment
Communauté européenne: équivalence de diplômes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01432 posée par M. Louis Souvet
Belfort: création d'une licence et d'une maîtrise sciences-économie et technologie
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Inscriptions en établissements universitaires
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01992 posée par M. Roger Husson
Taxe d'apprentissage dans les départements concordataires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 09838 posée par M. Marcel Costes
Formation post-BTS et bourses d'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10613 posée par M. André Meric
Application de la loi d'orientation sur l'enseignement technologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10660 posée par Mme Paulette Fost
Politique de formation de qualité et aide sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10944 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Difficultés d'accueil des jeunes bacheliers dans l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16803 posée par M. Charles de Cuttoli
Congé de mobilité : fonctionnaires titulaires des corps d'enseignants
La question est caduque
Pertinence