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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 184 trouvées
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Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Coût de la rentrée scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04534 posée par M. Jacques Habert
Scolarisation des enfants français au Gabon
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 23685 posée par M. Alain Vasselle
Réduction d'impôt pour le paiement d'une pension alimentaire pour enfant étudiant
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 03513 posée par M. Edouard Le Jeune
Réévaluation des bourses d'études
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 22304 posée par M. Emmanuel Hamel
Coût des mesures prises en faveur des lycées et écoles en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22401 posée par M. Rémi Herment
Financement des dépenses d'investissement des collèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11689 posée par Mme Odette Terrade
Accès à l'enseignement et à l'éducation pour tous
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12610 posée par Mme Danièle Pourtaud
Prochaine rentrée scolaire à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès
Difficultés de scolarisation des enfants handicapés
La question a été retirée
Pertinence