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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 01406 posée par M. Fabien Genet
Développement de la maîtrise de stage ambulatoire pour lutter contre les déserts médicaux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand
Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02490 posée par M. Daniel Percheron
Égalité des territoires et ventilation des investissements structurants de l'État
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 08878 posée par Mme Gisèle Gautier
Implantation de la future ENSEM
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson
Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21990 posée par M. Laurent Lafon
Mobilité inter-universitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron
Campus innovants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question est caduque
Pertinence