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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0606S posée par Mme Muguette Dini

   Handicapés et insertion professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   24/10/2013

   Pertinence

2. Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre

   Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/04/2014

   Pertinence

3. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   09/04/2015

   Pertinence