Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 04698 posée par M. René-Pierre Signé

Statut universitaire des enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 07356 posée par M. Aymeri de Montesquiou

La formation et l'installation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 04801 posée par M. Jean-Paul Fournier

Ouverture d'une antenne de l'université privée portugaise Fernando-Pessoa à Toulon

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04957 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Ouverture d'une antenne française de l'université Pessoa

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet

Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 21990 posée par M. Laurent Lafon

Mobilité inter-universitaire

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 26860 posée par M. Jean-Claude Anglars

Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 28228 posée par M. Jean-Claude Anglars

Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence