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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini
Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20440 posée par M. André Vantomme
Limitation des expérimentations animales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21027 posée par M. Jean-Pierre Michel
Usage de la biométrie en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22485 posée par M. Bernard Cazeau
Réforme éventuelle de la filière du baccalauréat technologique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché
Création d'un statut "chaire européenne"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20137 posée par M. Marcel Vidal
Place des universités en matière de recherche
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21333 posée par M. Georges Mouly
Situation précaire des doctorants employés dans l'enseignement supérieur et la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25803 posée par M. Alain Fouché
Difficultés des universités dans leurs missions de formation et de recherche
La question est caduque
Pertinence