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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 05747 posée par Mme Françoise Cartron

    Préservation de la filière professionnelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10977 posée par Mme Natacha Bouchart

    Durée du contrat unique d'insertion en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

    Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 25251 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24832 posée par M. Cédric Perrin

    Décalage entre les vacances scolaires pour les travailleurs transrégionaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24596 posée par M. Christian Cambon

    Fuite des cerveaux français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24056 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Chiffres du décrochage scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23369 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dates des stages en entreprises des élèves des classes de troisième

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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