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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0373G posée par Mme Dominique Gillot
Loi ESR et rentrée universitaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14108 posée par M. Daniel Laurent
Enseignement supérieur et grandes écoles privées associatives à but non lucratif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1144S posée par M. Dominique Bailly
Résidence alternée et attribution de la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0526G posée par Mme Dominique Gillot
Enseignement supérieur et recherche
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0780G posée par Mme Marie Mercier
Enseignement supérieur
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir de l'université et de la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14942 posée par M. Simon Sutour
Situation des professeurs agrégés et des professeurs certifiés enseignant dans le supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15733 posée par M. Pascal Allizard
Situation financière de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15777 posée par M. Philippe Bas
Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16516 posée par M. Alain Marc
Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux
La question est caduque
Pertinence