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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 0514G posée par M. David Assouline
Manifestations de lycéens
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0793G posée par Mme Annie David
Les grèves dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 08630 posée par M. Michel Charasse
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 0302G posée par M. Yvon Collin
Décret reconnaissant les diplômes visés par le Vatican
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 0760G posée par Mme Dominique Gillot
Étudiants étrangers
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron
Campus innovants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne
Précarité étudiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17560 posée par Mme Françoise Laborde
Nécessité de report des prêts étudiants contractés par les diplômés de l'enseignement supérieur 2020
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
