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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 08878 posée par Mme Gisèle Gautier
Implantation de la future ENSEM
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson
Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05439 posée par M. André Vantomme
Avenir de la profession de médecin généraliste
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 21690 posée par M. François Vendasi
Fermetures de classes en Haute-Corse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question est caduque
Pertinence