Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 01406 posée par M. Fabien Genet

Développement de la maîtrise de stage ambulatoire pour lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/07/2018
Pertinence
Question n° 02490 posée par M. Daniel Percheron

Égalité des territoires et ventilation des investissements structurants de l'État

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

18/10/2012
Pertinence
Question n° 08878 posée par Mme Gisèle Gautier

Implantation de la future ENSEM

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

06/11/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21990 posée par M. Laurent Lafon

Mobilité inter-universitaire

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron

Campus innovants

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/2007
Pertinence
Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence