Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 16012 posée par M. Bernard Angels

    Coût d'inscription aux concours de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26145 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05308 posée par M. Joël Bourdin

    Avenir du site universitaire d'Évreux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19090 posée par M. Jean Louis Masson

    École polytechnique

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23530 posée par M. Jean Louis Masson

    Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 12614 posée par M. Michel Thiollière

    Mesures en faveur du renouvellement des architectes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18634 posée par M. Alain Marc

    Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22944 posée par M. Gaëtan Gorce

    Difficultés d'orientation des élèves de terminale vers les filières universitaires à capacité limitée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25457 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Algorithme d'admission post-bac

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12932 posée par M. Emmanuel Capus

    Taux de réserve des crédits aux établissements labellisés d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses