Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 21921 posée par M. Bernard Fournier

    Conditions de retour en présentiel des étudiants de France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21334 posée par M. Pierre Charon

    Décrochage massif des étudiants à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20286 posée par M. Yves Bouloux

    Reprise des cours en présentiel au sein des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17848 posée par M. Yves Détraigne

    Rentrée universitaire 2020 à l'heure du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0808G posée par Mme Dominique Vérien

    Violences sexuelles dans le monde universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28228 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26860 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21990 posée par M. Laurent Lafon

    Mobilité inter-universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

    Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne