Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 04792 posée par Mme Marie Mercier

Création d'une allocation d'études universelle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2023
Pertinence
Question n° 03997 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03466 posée par M. Jean-Pierre Moga

Rentrée universitaire difficile pour les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02427 posée par M. Jean Louis Masson

Concours de recrutement de l'École polytechnique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/08/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet

Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat

La question a été retirée

20/04/2023
Pertinence
Question n° 21824 posée par M. Alain Joyandet

Augmentation du nombre de places en deuxième année de médecine

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 14506 posée par Mme Christiane Hummel

Éducation à la citoyenneté

La question est caduque

15/01/2015
Pertinence