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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 00929 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

    Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10783 posée par M. Bruno Retailleau

    Agrément annuel de compétences imposé aux maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09996 posée par M. Robert Tropeano

    Agrément des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18743 posée par M. Michel Savin

    Enseignement à distance des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Pratique du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19407 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20369 posée par M. Michel Savin

    Enseignement à distance des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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