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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 00674 posée par M. Pierre Charon
Évaluation du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15734 posée par M. Pierre Ouzoulias
Moyens budgétaires supplémentaires consacrés au plan d'aide aux étudiants et à la recherche sur le Covid-19
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 1214S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Rémunération des assistants d'éducation dans l'enseignement technique agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14108 posée par M. Daniel Laurent
Enseignement supérieur et grandes écoles privées associatives à but non lucratif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14141 posée par M. Yannick Vaugrenard
Financement du temps d'activité périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 12932 posée par M. Emmanuel Capus
Taux de réserve des crédits aux établissements labellisés d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11174 posée par M. Emmanuel Capus
Taux de réserve des crédits aux établissements labellisés d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20422 posée par M. Hubert Falco
Baisse des dotations horaires globales pour la rentrée 2016-2017
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15777 posée par M. Philippe Bas
Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15733 posée par M. Pascal Allizard
Situation financière de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question est caduque
Pertinence