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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00391 posée par Mme Corinne Imbert
Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2017-2018
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 00831 posée par M. Jean-Claude Carle
Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 01286 posée par M. Alain Marc
Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 01295 posée par M. Mathieu Darnaud
Mises en disponibilité pour recherche et détachements dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04011 posée par Mme Catherine Dumas
Moindre prise en compte du handicap dans la nouvelle procédure ParcourSup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 14942 posée par M. Simon Sutour
Situation des professeurs agrégés et des professeurs certifiés enseignant dans le supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15733 posée par M. Pascal Allizard
Situation financière de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15777 posée par M. Philippe Bas
Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16516 posée par M. Alain Marc
Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16652 posée par M. Francis Delattre
Contrats pluriannuels d'établissements conclus par des universités avec l'État
La question est caduque
Pertinence