Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00929 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01405 posée par M. Alain Fauconnier

    Agrégation d'occitan et des autres langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05152 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir du dispositif RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06457 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08859 posée par M. Alain Fauconnier

    Généralisation des conventions entre l'État et les collectivités territoriales en matière de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21241 posée par M. Alain Fauconnier

    Agrégation d'occitan et des autres langues régionales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01515 posée par M. Alain Fauconnier

    Création de postes d'IA-IPR occitan-langue d'oc

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09656 posée par M. Alain Fauconnier

    Dispositif relevant de l'éducation prioritaire sur le bassin de Decazeville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible