Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 01286 posée par M. Alain Marc

Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

21/09/2017
Pertinence
Question n° 08165 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression des bourses au mérite

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/09/2013
Pertinence
Question n° 01585 posée par M. Robert del Picchia

Demandes de bourse et de logement pour les étudiants français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/08/2012
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 24479 posée par M. Hervé Maurey

Nouveau calcul des bourses nationales d'études pour les lycéens professionnels

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 22680 posée par M. Christian Namy

Suppression du régime de remise de principe dans l'enseignement secondaire

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 18634 posée par M. Alain Marc

Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 18453 posée par M. Alain Dufaut

Délais de paiement des bourses

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 16979 posée par M. Jean-Marie Morisset

Bourses au mérite

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses