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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 0029S posée par Mme Chantal Deseyne
Système d'admission post-bac
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert
Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0109S posée par M. Jean-Marie Bockel
Reconnaissance des titres et diplômes universitaires des réfugiés irakiens en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0193S posée par M. Jacques Bigot
Situation financière des étudiants en capacité en droit
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0242S posée par M. Franck Montaugé
Enseignement de l'économie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0447S posée par M. Laurent Lafon
Procédure de qualification du conseil national des universités
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0500S posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation à l'université d'Orléans
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1225S posée par M. Guy-Dominique Kennel
Promotion d'une véritable politique plurilinguistique de l'enseignement supérieur français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1633S posée par M. Didier Rambaud
Réforme des études de santé
La question a été retirée
Pertinence