Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 23530 posée par M. Jean Louis Masson

Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22067 posée par M. Jean Louis Masson

Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 19090 posée par M. Jean Louis Masson

École polytechnique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

19/11/2020
Pertinence
Question n° 14584 posée par M. Jean Louis Masson

Rapport de la Cour des comptes relatif à l'École polytechnique

Réponse du Ministère des armées

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14586 posée par M. Jean Louis Masson

École polytechnique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

05/03/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23614 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 22375 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 18887 posée par M. Jean Louis Masson

Concours de recrutement de l'École polytechnique

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 14585 posée par M. Jean Louis Masson

Concours de recrutement de l'École polytechnique

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de la réforme LMD sur les inscriptions aux concours administratifs

La question a été retirée

27/10/2005
Pertinence