Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 25636 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Dysfonctionnements de la réforme de l'accès aux études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25231 posée par M. Édouard Courtial

    Mise en oeuvre du parcours spécifique santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24335 posée par M. Daniel Gremillet

    Capacités d'accueil en deuxième année pour les étudiants en parcours d'accès spécifique santé et licence accès santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24112 posée par M. Max Brisson

    Situation des étudiants redoublants de la promotion PASS 2020-2021

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23923 posée par M. Franck Menonville

    Situation des étudiants en 1ère année de médecine en parcours accès spécifique santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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