Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 03997 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02099 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 00308 posée par Mme Sylvie Robert

Amélioration de la transparence sur parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 1936G posée par M. Max Brisson

Recours à la discrimination positive dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 08223 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Difficultés liées à la dématérialisation des démarches administratives

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

20/12/2018
Pertinence