Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 0717G posée par M. Jean-Claude Tissot

Mobilisation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 27255 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Pour une politique mémorielle volontariste

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

17/03/2022
Pertinence
Question n° 2093G posée par Mme Nathalie Delattre

Conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/11/2021
Pertinence
Question n° 2028G posée par M. Étienne Blanc

Ingérences étrangères dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/10/2021
Pertinence
Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne

Discrimination relative au handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

22/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne

Précarité étudiante

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 09983 posée par M. Louis Virapoulle

Ecole d'été à l'île de la Réunion : bilan d'étude

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 27116 posée par M. Jean Faure

Statut du secrétaire général de l'EPSCP: décrets d'application

La question est caduque

28/11/1985
Pertinence